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Les résidences secondaire: variable d’ajustement budgétaire ou véritable partenaire?
Dans notre commune de montagne comme partout ailleurs, les résidences secondaires sont elles les variables d’ajustements budgétaire, impôt de masse.
A Lans, toutes les résidences secondaires ne sont pas identiques. Il a de pures résidences touristiques, ouvertes 2 semaines par an, mais il y a aussi des familles qui font le choix en été de vivre sur le plateau et l’hiver dans la vallée, mais il y en a aussi qui grâce au télétravail passent le week-end et 2 jours sur la commune et le reste dans leur résidence principale en région lyonnaise où autre. Il convient donc d’apporter une nuance dans l’appellation « résidence secondaire ».
L’application trop forte de la surtaxe d’habitation, comporte pour ces derniers, un véritable risque qu’il convient d’analyser. Aujourd’hui, toutes paye la taxe d’habitation demain, certains ont la possibilité de déclarer au vu de leur profil, leur résidence principale sur Lans en Vercors et donc in fine pour la commune cela se traduirait par la perte sèche de fiscalité liée à la la taxe d’habitation.
Le mécanisme est donc à manier avec prudence.
Sans jouer sur la fiscalité, cette année, la commune a obtenu le label Station Classée, volonté politique. Ce label est dépendant de notre capacité d’hébergement touristique et donc des résidences secondaires. Premier effet de ce label, 100000€ supplémentaires de recette pour la commune au titre des droits de mutation (pour simplifier les droits de notaires) qui sont directement versés à la commune et ne passe pas par un dispositif de péréquation départemental.
info en plus:
taxe d'habitation sans majoration: 505000€ (+ 0€)
avec majoration de 5%: 525000€ (+25000€)
avec majoration de 20%: 587000€. (+82000€)
avec majoration de 60%: 755000€. (+250000€)
source : chiffres officiels Direction Générale des Finances Publiques
Autre sujet, sur l’apport des résidences secondaires concernant par exemple la redevance sur les ordures ménagère, analysons simplement par l’exemple.
Pour simplifier, considérons que le traitement de 10 kg de déchet coute 10€
Il y a 3 familles qui habite la petite commune du Vercors.
La famille A, 4 personnes, génère 400 kg de déchets,
La famille B, 2 personnes, 200 kg,
La famille C en résidence secondaire, 4 personnes 1 mois par an: 40 kg.
=> 640kg de déchets à traiter, soit 640€ soit une redevance de 214€ par foyer.
Aujourd’hui la famille C décide de venir habiter à plein temps sur la commune et génère 400kg de déchet=> 1000kg => 1000€ soit maintenant une redevance de de 334€ par foyer.
Il en est de même pour l’eau, l’assainissement…, en payant comme tout le monde mais en n’étant pas là toute l’année, le résident secondaire contribue à baisser le coût du service pour tous les habitants permanents.
Enfin, si une résidence secondaire se transforme en résidence principale, nous perdons aussi la recette liée à la taxe d’habitation, et créons une dépense supplémentaire pour la collectivité, comme l’accueil à l’école des enfants par exemple.
Néanmoins, il existe tout de même le revers de la médaille, et le problème de l’accès au logement pour certains enfants de notre commune.
Le travail sur les résidences secondaires ne doit pas se cantonner à une pure et simple imposition mais à un travail global et trouver le juste équilibre qui permette à Lans à la fois d’offrir du logement à ses jeunes mais aussi de profiter de l’apport de ces résidences notamment sur les services à la population à l’année
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